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BELGVerwerving
Vrijwillig art 22/1 °2 WBN Verlies
Adoptie art 22/1 °4 WBN Vervallenverklaring art 22/1 °7
Verkrijging Verblijf buitenland art + art 23/1 en 23/2 WBN
22/1 °5 WBN
Toekenning - >18j
- <18j - RH
- Automatisme - Wettig verblijf
NATURALISATIE = gunst
1) Door bijzondere verdienste art 19/1 WBN
2) Anders staatloos art 19/2 WBN
à UIT BELGISCHE OUDERS/ADOPTANTEN art 8 en 9 WBN
NATIONALITEITSVERKLARING = recht
à IN BE GEBOREN Art 10 WBN
1) Geboren in BE + wonen in BE art 12bis/1 °1 WBN
- Vondeling
2) 10 jaar verblijf + voorwaarden (aantonen dat men landstalen machtig is +
- Staatloos
geïntegreerd in onthaalgemeenschap) art 12bis/1 °5 WBN
- Derde generatie + voorwaarden art 11 WBN
3) 5 jaar verblijf + voorwaarden (bewijs landstaal, maatschappelijke
- Geboren in BE maar er is sprake van 2de generatie +
integratiebewijzen, economische integratiebewijzen) art 12bis/1 °2
voorwaarden art 11bis WBN
TENZIJ
à OUDERS/ADOPTANT NA GEBOORTE BELG W art 12 WBN
- Gehuwd met belg
- Ouder van minderjarige belg
- Inactief zijn
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