Resume
Samenvatting huurrecht
- Cours
- Koop- en huurrecht
- Établissement
- Hogeschool Gent (HoGent)
Deze nota's vatten het deel huurrecht van de cursus van Jan Kamoen samen en geven zijn voorbeelden uit de les duidelijk aan.
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Aperçu du contenu
Lien Boterdaele, Huurovereenkomsten
Gewone huur en handelshur Mr. Kamoen
INHOUDSOPGAVE
GEWONE HUUR EN WONINGHUUR 4
HOOFDSTUK 1: WEZENLIJKE BESTANDDELEN EN DE GELDIGHEIDSVEREISTEN 4
KENMERKEN 4
HOOFDBESTANDDELEN 6
BEWIJS 9
DUUR 12
VERBREKING DOOR MIDDEL VAN OPZEG 12
HOOFDSTUK 2: VERBINTENISSEN VAN DE VERHUURDER 15
BIJLAGE WONINGKWALITEIT 15
ONDERHOUD 15
KWALITEITSNORMEN 16
ONGESCHIKT – ONBEWOONBAAR - OVERBEWOOND 16
SANCTIES ONGESCHIKT – ONBEWOONBAAR - OVERBEWOOND 16
HOOFDSTUK 3: VERBINTENISSEN VAN DE HUURDER 17
BETALEN HUURPRIJS 17
STOFFERINGSPLICHT 18
GEBRUIK 18
ONDERHOUD: KLEINE HUURHERSTELLINGEN 18
TERUGGAVE 18
AANSPRAKELIJKHEID VOOR BRAND 19
RECHTEN VAN DE HUURDER 19
HOOFDSTUK 4: HUUROVERDRACHT EN ONDERHUUR 20
HUUROVERDRACHT 20
ONDERHUUR 20
VERSCHILLEN 20
HANDELSHUUR 21
INLEIDING 21
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