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Kirsten VH_Arbeidsrecht_Oefeningen op geldigheid en opzegging contract bepaalde duur.xlsx

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Oefeningen op geldigheid en opzegging contract bepaalde duur

Aperçu 1 sur 2  pages

  • 12 avril 2020
  • 2
  • 2019/2020
  • Autre
  • Dirk heylen
Tous les documents sur ce sujet (8)
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oederdekoe
Geldigheid contracten bepaalde duur
Vraag : WN krijgt meerdere contracten van bepaalde duur. Bepaal of het geldig is ja/nee.

Situatie 1

01/01/2017 31/07/2017 31/12/2018 18/02/2019 24/09/2019

7 mnd 5 mnd < 2 mnd

!!!
minder dan 3 maanden
==> aan voorwaarde artikel 10 bis is niet voldaan
==> contract onbepaalde duur
loopt dus verder na 24/09


Situatie 2
15/02/2018 18/10/2018 28/04/2019 20/09/2019 15/03/2020

> 8 mnd 6 mnd 5 mnd < 6 mnd

!!!
totale duur meer dan 2 jaar
==> contract onbepaalde duur



Opzegging contract bepaalde duur
enkel mogelijk tijdens de eerste helf van het contract, met een maximum tot 6 maanden
met een maximum tot 6 maanden

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Qualité garantie par les avis des clients

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L’achat facile et rapide

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Focus sur l’essentiel

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Foire aux questions

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Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur oederdekoe. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

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