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Samenvatting GER: Aan te duiden artikelen in wetboek!
- Cours
- Gerechtelijk recht
- Établissement
- Universiteit Antwerpen (UA)
Alle artikelen die werden aangehaald tijdens de colleges staan vermeld in dit document!
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Lijst artikelen gerechtelijk recht:● art. 1149-1151 B.W.
● artikelen 557 tot 562 en 618
● art. 1022, 6de lid
● art. 1022, 3de lid
● art. 1022, 4de lid
● art. 1022, 3de lid
● 1022, 5de lid Ger.W.
● art. 802-806 Ger.W.
● art. 805, 2de lid
● Art. 803, tweede lid
● art. 803, eerste lid
● art. 805.1
● art. 806 Ger.W.
● art. 630 Ger.W
● art. 584.3
● art. 1026
● art. 1027
● art.1027.3
● art. 1028
● art. 1029
● art. 1041
● art. 1030
● art. 1031
● art. 1033
● art. 1125
● art. 1338 – 1344 Ger.W.
● artikelen 1394/20 t.e.m. 1394/27 Ger.W.
● art. 1394/20 Ger.W.
● art. 43 Ger.W.
● art. 808 Ger. W.
● art. 809 Ger.W.
● 810 Ger.W.
● art. 14 Ger.W.
● art. 820
● art. 823 & 825
● art. 822
● art. 824
● art. 826
● art. 730 §1
● art. 730 §2
● art. 15, 1ste lid
● art. 812, 1ste lid
● art. 812, 2de lid
● art. 811
● art. 813, 1ste lid
● art. 813, 2de lid
● artt. 857 en 859
● artt. 815-819
● art. 816
● art. 817
● art. 828 e.v.
● art. 835 Ger.W
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