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Samenvatting fiscaliteit
- Cours
- Fiscaliteit
- Établissement
- Arteveldehogeschool (Artevelde)
Samenvatting fiscaliteit 16/20, geslaagd
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,,Deel I
Basisbeginselen
H1
Begrip < Kenmerken vld
belasting
Belasting = Eenbijdrage volgens bep
Rechtsregel Opgelegd door
&
de overheid om
financiële
middelen te verzamelen
nodig voor bepaalde uitgaven
>
-
moet erkend worden door wer/ decreet
.
Kenmerken
1 Financieel doel
>
-
Overheidsuitgaven - diensten
nut
~
Openbar
↳
in tegenprestatie -
weet niet wat
gar
w mer
belastingen .
2
Dwingend karakter
Sanctie
mogelijk Administratieve
-
·
Strafrechtelijke
Overheidsinkomsten
belasting
↳
Als niet voldoon on beide kenmerken
1 Retributies
voor individuele
Y
vergoeding
=
dienstverlenin
g tolgelden porkeren
.
,
...
, -Reportitiebelasting
↳
br Vuilnis : .
willen de
gebruiken belasten .
Urbanisatiebelasting br fietspaden
~
: .
...
i
forfaitair aangerekend .
2
Parafiscale bijdragen
socide
bijdragen -
begroting
-
RSZ
H2
Situering vIh
belastingrecht
>
-
Wie
of war van
! belasting onderworpen
>
- Welk -
torief
?
>
-
Hoe unnen
---
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