Study guide
Stappenplan oefeningen Intestaat Erfrecht
- Établissement
- Odisee Hogeschool (Odisee)
Stappenplan voor het oplossen van casussen over intestaat erfrecht (hoort bij het burgerlijk recht).
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2 revues
Par: bagi • 2 année de cela
Par: lxandravheyen • 4 année de cela
Aperçu du contenu
Stappenplan oefeningen Intestaat erfrechtIndien er geen LLE is (deze zou voorrang krijgen)
Stap 1: Zijn er erfgenamen in eerste orde? (kinderen, kleinkinderen, achterkleinkinderen…)
JA NEE
→ erfenis wordt gelijk verdeeld over kinderen → naar stap 2
→ plaatsvervulling, indien er een of meer kinderen reeds overleden zijn (wordt
verdeeld per staak)
→ erfenissprong, indien een erfgenaam de erfenis verwerpt (verdeeld per
staak)
Vb. X+
Zoon 1 Zoon 2
Kleinzoon 1 Kleinzoon 2
Zoon 1: ½
Zoon 2: ½
Indien zoon 2 reeds overleden is of de erfenis verwerpt (plaatsvervulling):
Zoon 1: ½
Kleinzoon 1: ¼
Kleinzoon 2: ¼
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