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grand système de droit
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Cours de grand système de droit parlant des différents types de système à travers le monde, en utilisantle droit comparé
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GRAND SYSTEME DE DROITAristote : « Nous sommes ce que nous faisons de manière répétée. Aussi ; l’excellence n’est-elle pas un acte mais une
habitude ».
Introduction :
1) La délimitation du cours
Il y a une véritable diversité et des méthodes et des résultats car tt les auteurs n’ont pas le même objectif. Tous les
auteurs n’ont pas le même objet.
Ex : Marie Claire PONTHOREAU a produit une réflexion sur les méthodes du droit comparé.
CHAMPEIL DESPLATS a réalisé une réflexion sur la comparaison des sciences du droit.
FROMONT a réalisé une comparaison des justices constit.
PIERRE CAPS a réalisé un ouvrage de droit constit étranger.
Droit étranger : indice montrant que l’auteur du travail a voulu « collectionner » les syst de droit.
Droit comparé : indice qui montre que l’auteur de travail aura peut-être davantage recherché, poussé son analyse ce
qui, dans les diff syst de droit permet une analyse qui dépasse les syst.
Système : Ensemble juridique regroupant des règles assurant la solution aux pbs d’une société
Dans un Etat plus syst peuvent coexister : - syst de common law
- Syst de droit codifié (code civil)
On pd en compte aussi l’importance économique d’un état, son influence politique dans le monde, conduit à ce
qu’on s’y intéresse prioritairement.
Il est impossible de comprendre un syst de droit sans comprendre l’environnement globale, social, économique… Les
gdes lois sont adoptées en réaction à des situations. Les reg naissent lorsqu’ils y a des gds bouleversements, de
changements.
La notion de syst peut aussi renvoyer à la notion d’ordre juridique. KELSEN
= théoricien du droit. Penser les syst, cela conduit à des abstractions à créer des catégories pour comparer et donc
créer des catégories conduit à repousser des éléments de détails et la pensée ne prend que le plus important donc =
théorie du droit.
Selon KELSEN, toutes les normes dont la validité peut être rapportée à une seul et même norme fondamentale forme
un syst de norme, un ordre normatif.
Dire que l’on s’intéresse à la comparaison peut renvoyer :
A la comparaison des époques pour une même discipline (ex du droit constit)
A la comparaison des disciplines dans un même syst de droit
Par ex la comparaison droit administratif et droit civil comme l’ont fait MELLERAY et JAMIN dans leur correspondance
publiée dans un livre ayant reçu le prix du livre juridique du CC en 2018.
2) La méthode
La question de la méthode n’est pas purement ou seulement formelle
, La méthode choisie emporte des conséquences
A) Les classifications
Classification de René DAVID (1964)
Pour lui 2 critiques st nécessaires à la comparaison : la technique juridique et le fondement de l’org sociale. En
application de ces critères, il a fait apparaitre 4 diff famille de droit :
La famille romano- germanique,
Common Law,
Socialiste
syst philosophique et religieux.
Classification de ZWEIGERT et KOTZ
Posent 5 critères :
Le développement historique des droits
Le mode de pensée juridique
Les inst les + remarquables
Les sources du droit
L’idéologie fondant le syst juridique.
Ils font apparaitre 7 types de familles : - la famille romaniste
- Germanique
- Nordique
- Common Law,
- Socialiste,
- Extrême orientale
- Indou et islamique
Classification de CUNIBERTI
Classification de MATTAEI production des normes
Le droit japonais, chinois génèrent une forte attractivité doctrinale. On peut se demander s’il est utile de chercher
des familles de droit.
Exemple classique : GENY, Méthode d’interprétation et sources du droit privé positif.
Définition positif et négative du droit comparé :
Def négative : Otto PFERSMANN propose de def négativement le droit comparé. Selon cet auteur, le croit comparé
n’a pas de nature propre.
Def Positive : Horiata MUIR WATT def le droit comparé comme « la science de la comparaison des droits » qui a
« pour objet de rechercher et d’expliquer les différences entre les divers ordres juridiques à une époque déterminée ».
Le droit est une discipline, une science.
B) Une science liée au positivisme
A partir du moment où les juristes étudient le droit positif, ils peuvent étudier les diff syst juridiques et donc les
comparer entre eux.
- Ce changement de paradigme apparait au 19e s
- Il détrône le jusnaturalisme
- Il s’accompagne du développement des RI qui catalyse cette nécessité.
, « La comparaison c’est la constatation de similarités et de différences entre les objets examinés. C’est tout ». Patrick
GLENN, 2013
Le droit a été inventé dans diff partie du monde à diff moment de l’histoire. Il y a eu des émergences spontanées puis
est arrivé les gdes conquêtes … le droit va circuler comme une marchandise, ce sont les contacts commerciaux, les
conquêtes qui a permis au droit de circuler. Cette circulation se sont intensifié entre le 15 et le 16 e siècle = période de
gdes découvertes. Cela explique que des modèles occidentaux se soient imposé par la force. Au débat du 19 e s, en
Allemagne on pd conscience de c circulation et s’interrogent un droit universel d’où la fameuse déclaration universelle
des droits de l’homme en 1948. Il y a donc des mvt de fond qui s’imposeront. 70’s, virage car on s’intéresse à la
transplantation du droit.
L’évènement marque la naissance du droit comparé en tant que science est le « Congrès International de droit
comparé » tenu à Paris en août 1900.
SALEILLES et JOSSERAND avaient alors lance l’idée d’un « droit commun de l’humanité civilisée ».
Pour eux, le droit comparé « porte en lui le principe d’universalité qui est le propre du droit naturel ».
Les jusnaturalistes avaient alors une méthode déductive ; ils partaient de la loi générale pour aller aux faits
particuliers
Les comparatistes dvlp une méthode inductive : ils partent des faits particuliers pour déduire une loi générale.
A) Quelques réflexions sur la façon de comparer
Question de « l’unité de comparaison »
Gyula Eorsi dit qu’il vaudrait mieux laisser le lecteur faire la comparaison
« L’equity ne peut pas être une unité de comparaison appropriée des institutions sud-américaines »
Mireille DELMAS-MARTY évoque dans sa leçon inaugurale de 2003 la méthode comparatiste. «
Nous avons sans doute besoin de ce que BACHELARD appelait les « forces imaginantes de l’esprit
»... ».
Il en ressort que la comparaison c’est :
-être curieux
-creuser pour trouver ce quelque chose, quelque chose d’universel ou d’universalisable.
-Raymond SALEILLES. Congrès de Paris août 1900 : ce qq chose c’est l’unité foncière de la vie
juridique universelle
C. Mort ou renouvellement du droit comparé ?
Auj il est davantage question de la mort que de la naissance du droit comparé. Il faut prendre en compte le
droit globale.
Patrick Glenn explique les raisons de cette mort potentielle (ou décroissance de l’intérêt) du droit comparé
-idée anglo-saxonne
-la comparaison est née à une époque pour répondre à des besoins scientifiques et politiques, plus auj
= la façon de penser le droit comparé évolue.
« La pratique de l’arbitrage qu permet à l’arbitre de formuler une solution pour un litige qui n’est
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