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Notes de cours

Overzichtige PowerPoint Europese Rechtsgeschiedenis

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Overzichtige PowerPoint Europese Rechtsgeschiedenis; aantekeningen HC met aanvulling uit de literatuur.

Aperçu 4 sur 39  pages

  • 1 juin 2023
  • 39
  • 2022/2023
  • Notes de cours
  • E.j.m.f.c. broers
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EUROPESE RECHTSGESCHIEDENIS
SAMENVATTING
2022-2023

, ROMEINS REC
ARCHAÏSCHE TIJD: KONINKRIJK EN VRO
REPUB
• Mos maiorum (geerfd recht)
• Fas / nefas: relatie goden mensen
• Ius / iniuria: relatie gentes, romeinse burgers onderling


• In Koninkrijk: koning = opperste rechter
• In Vroege Republiek: priester = opperste rechter


• Romeins Recht: ius civile
• Personaliteitsbeginsel

, ROMEINS REC
ARCHAÏSCHE TIJD: KONINKRIJK EN VRO
REPUB
• Priesters teveel machtsmonopolie dus optekening kern ius civile Rom
Recht
• Procedure ius civile = legis actio-procedure
• Fase 1: in iure eiser + verweerder voor priester. Geschil in ius civile?
• Aan de hand van legis actiones = ritueel, feitelijk geschil vertaald naar ius civile.
• Fase 2: apud iudicem bewijzen + pleiten + vonnis
• Bewijsmethoden waren bovennatuurlijke rituele handelingen
• Rechter = burgers/jury

, ROMEINS REC
ARCHAÏSCHE TIJD: KONINKRIJK EN VROE
REPUBL
• Fas & Ius
• Nefas: doodstraf
• Iniuria: onderling


• Fas & Ius Crimina publica & Delicta privata
• Crimina publica: doodstraf
• Delicata privata: behandeld in gewone
rechtbank, benadeelde vervolgt zelf
Einde Republiek: crimina publica minder religieus +
crimina publica ook vervolgd door burger ontstaan
quaestiones perpetuae: rechtbanken voor specifiek
misdrijf met jury

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