Casus cannabis: OM verricht enkele opsporingshandelingen vordert GO omdat
concrete aanwijzingen van grootschalige verkoop aanhouding Teddy Kroes
‘noodzakelijk’ (BA nodig)
Rechtstreekse dagvaarding (art. 145 en 182 Sv.)
Meeste zaken (nadat 75% sepot)
Onderzoek is rond, geen dwangmaatregelen nodig die parket niet zelf mag
verrichten
OM kan in RD verzachtende omstandigheden aannemen (= correctionaliseren of
contraventionaliseren)
Naam wilt niet perse zeggen dat dit snel gaat
Oproeping per proces-verbaal (art. 216quater Sv.)
Verdachte gearresteerd of zich spontaan gemeld bij PdK
Snelle verschijning voor politieRB of corr. RB (binnen 2 maanden)
OM kan in oproeping bij PV verzachtende omstandigheden aannemen (=
correctionaliseren of contraventionaliseren)
Meestal voor kleine zaken
Bevel tot onmiddellijke verschijning (art. 216quinquies Sv.)
Snelrecht n.a.v. betrapping op heterdaad
Aangehouden maar voor vonnisrechter binnen 7d
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