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Samenvatting Verbintenis om iets niet te doen
- Établissement
- Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven)
uitleg over de verbintenis om iets niet te doen
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Verbintenis om iets (niet) tedoen:
Procedure tot afdwinging:
1. Rechterlijk gebod zonder fysieke dwang op persoon (art. .234 lid 2 BW)
Uitzondering: art. 387 Oud BW verblijfsregeling
2. Vermogensrechtelijk dwangmiddel: dwangsom (art. 1385 Ger. Wetboek)
- Hoog genoeg zijn om persoon onder dwang te zetten
- Rechter kan eventueel som in hoogte begrenzen
- Schuldeiser heeft mogelijkheid om verhoging te vorderen
- Mag niet onredelijk zijn
Voorwaarden dwangsom:
- Iemand de op hem gelegde verbintenis niet nakomt
- De hoofdverbintenis moet mogelijk zijn
Dwangsom = accessoire veroordeling
Dwangsom = drukmiddel zonder vergoedend karakter vervangt verbintenis niet
Niet voor verbintenissen tot betaling van een geldsom of arbeidscontracten
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