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Notities Frans 2 les 5
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LA FACTURATION (LIVE@HOME – DONDERDAG 16 DECEMBER)1. Définition
Complétez la définition à l’aide des termes suivants :
quantité client
acquitter calcul (berekening)
fournisseur régler (=payer)
règlement (=paiement) type
La facture est le document établi par le …fournisseur… et adressé au …client… à la suite d'une vente,
qui détaille le …type… de marchandise vendu, la …quantité… , le …calcul… du prix et la somme totale
due (het verschuldigde bedrag) par le client.
La facture a pour objet de déclencher (opstarten, initiëren) le …règlement (=paiement)… des biens
ou services achetés, de servir de preuve en cas de litige (geschil) et permet de contrôler le montant
de la TVA à …acquitter… et les prix pratiqués.
Dans le cas d'une vente directe au consommateur, par exemple l'achat d'une baguette de pain à la
boulangerie, la facture n'est pas obligatoire, mais le client peut l'exiger.
L’acheteur est tenu de …régler… la facture selon les conditions prévues dans la commande.
2. Les mentions de la facture
Complétez à l’aide des mentions suivantes :
nombre de colis (pakjes, verpakkingen), le conditions de vente
poids, le contenu non détaillé
la désignation (omschrijving), la quantité, le prix références
unitaire (eenheidsprijs) hors taxe (exclusief
btw), le montant total hors taxe, la réduction de
prix, la TVA, le(s) taux de TVA (BTW-tarieven),
Le total TTC
la date, le numéro la raison sociale (le nom officiel de l’entreprise),
l’adresse, le numéro d’entreprise
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, La facture contient plusieurs types d'informations et notamment :
les éléments d'identification du vendeur : la raison sociale, l’adresse et le numéro d’entreprise
les éléments d'identification de la facture : la date et le numéro
les références de la commande ayant déclenché la vente.
le rappel des conditions de vente (transport, livraison, paiement...).
les caractéristiques générales de l'envoi (zending): nombre de colis, le poids et le contenu non
détaillé
la description détaillée des marchandises : 8 mentions obligatoires : la désignation, la quantité,
le prix unitaire hors taxe (exclusief btw, HT), le montant total hors taxe, la réduction de prix, la
TVA, le(s) taux de TVA (btw-tarieven), le total TTC (toutes taxes comprise, inclusief btw)
Les éléments caractéristiques d'une facture :
Quelles mention correspondent aux numéros que vous trouvez sur la facture que vous trouvez ci-
dessous ?
a. Le nom et l’adresse de l’assujetti (BTW-plichtige)
b. La description et la quantité de chaque bien livré
c. Les taux de TVA appliqués
d. La date d’émission (de uitgiftedatum) de la facture
e. Le nom et l’adresse du client
f. Le montant de TVA à payer
g. Le numéro d’identification de la facture
h. Le numéro de TVA de l’assujetti
i. Les éventuels taux de remise (kortingstarieven)
j. Les conditions de règlement
1 : le nom et l’adresse de l’assujetti 6 : la discription et la quantité de chaque bien
livré
2 : le nom et l’adresse du client
7 : les éventuels taux de remise
3 : le numéro de TVA de l’assujetti
8 : les taux de TVA appliqués
4 : la date d’emission de la facture
9 : le montant de TVA à payer
5 : le numéro d’identification de la facture
10 : les conditions de règlement
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