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Summary ACT 220A
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Résumé de la deuxième partie du cours de la comptabilité approfondie, un cours adressé aux étudiants de Master M1.
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takiddineguerouani90
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Comptabilité approfondie ACT 220AComptabilité approfondie
Partie 2
L’ETUDE DES REGLES D’EVALUATION :
Le régime des immobilisations corporelles et incorporelles :
I : Notion comptable d’immobilisation :
D’après le PCM, « les immobilisations sont des biens ou valeurs destinés à
servir de façon durable à l’activité de l’entreprise ; elles ne se consomment
pas par le premier usage ».
II : Classification des immobilisations :
Le PCM distingue 4 groupes d’immobilisations :
1. Immobilisations en non-valeurs ;
2. Immobilisations incorporelles ;
3. Immobilisations corporelles ;
4. Immobilisations financières.
III : Règles d’évaluation :
En comptabilité pour chaque bien, il convient de distinguer les valeurs
suivantes :
VE : valeur d’entrée
VA : valeur actuelle
VCN : valeur comptable nette
VS : valeur de sortie
VA : c’est une valeur d’estimation calculée à un moment donné, en
fonction du marché et de l’utilité économique de l’élément pour
l’entreprise.
A ne pas confondre avec la valeur vénale de l’élément (prix de revente
potentiel).
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, Comptabilité approfondie ACT 220A
VCN : valeur retenue à l’arrêté des comptes (valeur au bilan).
A la date d’inventaire (clôture du bilan), la VA est comparée à :
La VE pour des éléments non amortissables
La VNA pour les éléments amortissables
VNA (valeur nette d’amortissements) = VE – cumul d’amortissements.
Pour les éléments non amortissables :
si VA > VE VCN = VE
si VA < VE VCN = VA (principe de prudence)
la différence VE – VA est une moins-value à comptabiliser.
Pour les éléments amortissables
si VA > VNA VCN = VNA
si VA < VNA VCN = VA, si on juge que la VA
est nettement inférieure à la VNA
Par contre si on juge que la VA n’est pas notablement inférieure à la
VNA, cette dernière est retenue comme valeur d’inventaire
La VS est égale à la VE du bien selon le principe du coût historique.
A) L’enregistrement des immobilisations à leur entrée dans
l’entreprise (immobilisations corporelles et incorporelles)
à leur entrée dans le patrimoine de l’entreprise, les immobilisations sont
enregistrées :
À leur coût d’acquisition : immobilisations acquises à titre
onéreux ;
À leur coût de production : immobilisations produites par
l’entreprise ;
À leur valeur vénale : immobilisations obtenues à titre gratuit ;
À leur valeur d’apport pour les biens reçus à titre d’apport.
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