Notes de cours
Comptabilité - Chapitre 1 "Le Cadre Juridique De La Comptabilité"
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Ce fichier contient le 1er Chapitre du cours Comptabilité.
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DamienGth
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CHAPITRE 1 : LE CADRE JURIDIQUE DE LACOMPTABILITÉ
1. Définition et rôle de la comptabilité
1.1 Définition de la comptabilité légale
- Article 121-1 “La comptabilité est un système d’organisation de
l’information financière permettant de collecter, saisir, classer,
enregistrer des données de base chiffrés et présenter des états reflétant
une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat
de l’entité à la date de clôture”
- Dans la comptabilité financière, on y trouve les domaines de la
comptabilité générale ; auxiliaires ; de la paie et la fiscalité.
1.2 Le rôle de la comptabilité
- Elle évalue la santé financière de l’entreprise en 2 points.
- En interne : elle laisse une trace quotidienne sachant que toutes les
informations sont dans la comptabilité, c’est une mémoire continue.
Mais aussi car, elle aide les décisions opérationnelles (court terme), les
décisions tactiques (moyen terme) et les décisions stratégiques (long
terme). Pour évoluer, l’entreprise prend des décisions financières.
- En externe : du côté juridique, cela permet de montrer des preuves
commerciales pour ses partenaires ou contre ses concurrents. Sur le
plan fiscal, elle aide pour le calcul de l’impôt IS (sur les sociétés). Et
côté économique, car l’INSEE peut s’en servir pour faire évoluer sa
base de données, notamment grâce aux 3 documents de synthèse : le
bilan, le compte de résultat et l’annexe qui sont en public.
1.3 La comptabilité au service de ses utilisateurs
- Elle peut satisfaire les besoins des acteurs autour de
l’entreprise :
- Les clients : qu’ils aient un aperçu de la santé financière, pour
une potentielle commande.
- Les fournisseurs : savoir si l’entreprise peut payer en différé.
- Les salariés : savoir si le bénéfice est conforme à leurs parts
de salaires.
- L’État : concernant le calcul de l’IS et s’il doit y avoir un
contrôle fiscal.
- Les banques / fonds d’investissements : si l’entreprise est
, solvable et donc un leur faire un potentielle prêt.
- Les investisseurs : si leurs choix sont cohérents et si ils
peuvent avoir confiance en l’entreprise.
1.4 Les domaines connexes à la comptabilité
- La comptabilité financière ou générale qui est légale. Chaque
entreprise doit en avoir et pouvoir respecter les normes
nationales tout comme internationales. Elle impacte
l’environnement interne tout comme externe de l’entreprise. Et
permet une vision globale.
- La comptabilité de gestion ou analytique. Elle est optionnelle,
et utile qu’à l’entreprise, elle-même. Elle permet de répondre
aux besoins en informations, ce qui signifie qu’elle n’est pas
régulée par des normes.
- On y retrouve à l’intérieur 2 groupes :
- La comptabilité analytique. Elle a une vision très précise,
grâce au bilan et au compte de résultat. Car elle peut voir quel
produit génère le plus de bénéfices ou au contraire de pertes.
Importante, car cela entraîne une prise de décision
impactante. C’est un réel outil budgétaire.
- La comptabilité budgétaire. Grâce aux informations
récupérées avec la comptabilité analytique, l’entreprise pourra
prévoir les futures dépenses sur l’année. En essayant d’être le
plus précis possible.
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