Resume
Résumé Woordenlijst Voc Français Juridique 2
- Cours
- Français Juridique 2
- Établissement
- Arteveldehogeschool (Artevelde)
Woordenlijst van de te kennen voc uit de documenten van de les.
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Par: bregu_arsela • 10 mois de cela
Aperçu du contenu
Néerlandais FrançaisDe regels Les règles
De overheidsinstantie Autorité publique
De Staat L’État
Het gewest La région
De provincie La province
De gemeente La commune
Verplicht Obligatoire
Publiek recht Droit public
Privaatrecht Droit privé
Verhouding Les rapports
Het Grondwettelijk recht Le droit constitutionnel
De Grondwet La Constitution
Bouwvergunningen Le permis de bâtir
Bevoegdheden van de Koning Les pouvoirs du roi
Het administratief recht Le droit administratif
De overheidsdiensten (bestuur) Les administrations
De burgers Les administrés
Het statuut van de ambtenaren Le statut des fonctionnaires
De verdragen Les traités
Het fiscaal recht Le droit fiscal
Het vaststellen en innen van belastingen La fixation et le recouvrement des impôts
Belastingen Impôts
De BTW (bruto over de toegevoegde waarde) La TVA (la taxe à la valeur ajouté)
De vennootschapsbelasting L’impôt des sociétés
De persoonlijke inkomstenbelasting L’impôt des personnes physiques
Het strafrecht Le droit pénal
de strafbare feiten Les infractions
De sancties Les peines
De diefstal Le vol
De (on)vrijwillige doodslag L’homicide (in)volontaire
Het internationaal publiekrecht Le droit international public
De bevoegdheid van de gewesten Les compétences de régions
Het gerechtelijk recht Le droit judiciaire
Het verloop van gerechtelijke procedures Le déroulement d’une procédure judiciaire
Beroep aantekenen Interjeter/faire d’appel
Het burgerlijk recht Le droit civil
Het gemeen(schappelijk) privaatrecht Le droit commun privé
Het familierecht Le droit de la famille
Het eigendomsrecht Le droit de la propriété
Het handelsrecht Le droit commercial
, De handelaren Les commerçants
Het mededingingsrecht Le droit de la concurrence
Het arbeidsrecht Le droit du travail
De werkgevers Les employeurs
De werknemers Les salariés
Het ontslag (ontslaan) Le licenciement (licencier)
De sociale zekerheid La sécurité sociale
Het internationaal privaatrecht Le droit international privé
De gewapende overval Le vol à main armée
Het erfrecht Le droit des successions
De Belgische vakbonden Les syndicats en Belgique
De stageovereenkomst Le contrat d’apprentissage
Wetboek Ouvrage de droit
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