Deel 5: De Rechtspleging in de fase van het vonnisgerecht
Hypothese testen
o De hypothese bevestigen (OM, BP) of betwisten (beklaagde)
Kenmerken
o Openbaarheid
Geen geheim
o Wapengelijkheid
o Geschil tussen partijen
o Tegenspraak = recht op verdediging van beklaagde
Mogelijkheid argumenten aan te dragen
Mogelijkheid eigen bewijzen voor te leggen (indien nuttig voor
waarheidsvinding)
Mogelijkheid bewijzen te betwisten
Fundamentele waarborgen in GW, Sv. maar ook (en meer uitgebreid) in
internationale verdragen (vooral EVRM)
Oproeping bij proces-verbaal (gearresteerde)
o Art. 216quater Sv.
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