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Resume

Résumé Voc lijst uit de lessen Frans 2de jaar

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Voc lijst uit de lessen Frans 2de jaar

Aperçu 2 sur 10  pages

  • 12 novembre 2021
  • 10
  • 2020/2021
  • Resume
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axellebucquoye1
NOTIONS DE BASE

FRANS NEDERLANDS
Les règles De regels
Obligatoire Verplicht
L’autorité publique De overheid
Le droit public Het publiek recht
Le droit privé Het privaatrecht
Le droit administratif Het administratief recht
L’impôt de sociétés De vennootschapsbelasting
Le droit de vote Het stemrecht
Le vol Een diefstal
Le droit constitutionnel Het constitutioneel recht
Les traités De verdragen
Le droit judicaire Het gerechtelijk recht
Les compétences des régions De bevoegdheden van de regio’s
Le droit pénal Het strafrecht
Le permis de bâtir De bouwvergunning
Le droit fiscal Het fiscaalrecht
L’impôt des personnes physiques De personenbelasting
L’homicide involontaire De onvrijwillige doodslag
Le droit international public Het internationaal publiekrecht
Comment interjeter appel? Hoe in beroep gaan?
Le droit civil Het burgerlijk recht
Le licenciement Het ontslag
Le droit de la concurrence Mededingingsplicht
Le droit du travail Het arbeidsrecht
Divorce d’un couple de nationalités différentes Echtscheiding van een paar verschillende
nationaliteiten
Le droit de la propriété Het eigendomsrecht
Le droit international privé Het internationaal privaatrecht
Le droit commercial Het handelsrecht
Le traité de non-prolifération nucléaire Het verdrag inzake de niet-verspreiding van
kernwapens (nucleair non-proliferatieverdrag)
Le contrat de mariage Het huwelijkscontract
Le vol à main armée Een gewapende diefstal
Le droit des successions De erfrechten
Les élections législatives De parlementsverkiezingen
La décentralisation administrative Administratieve decentralisatie
Le régime de l’adoption De adoptieregeling
Les syndicats en Belgique Vakbonden in België
La taxe à la valeur ajoutée Belasting van toegevoegde waarde (BTW)
Le contrat d’apprentissage Het leercontract
La création des entreprises De oprichting van bedrijven
Le statut des fonctionnaires De status van ambtenaren
Les taux d’imposition Belastingtarieven
Dernières élections présidentielles Laatste presidentsverkiezingen
Le syndicat De vakbond

, LES SPÉCIFICITÉS DU LANGAGE JURIDIQUE

Le premier ministre De Eerste Minister
Le Président du Sénat De voorzitter van de Senaat
Le Président de l’Assemblée nationale De voorzitter van de Nationale vergadering
Dissoudre Oplossen
Le droit des biens Het eigendomsrecht
Licencier Licentiegever
Un crime Een misdaad
Un délit Een wanbedrijf
Une contravention Een overtreding
Époux Echtgenoot
Revendications Eisen
En grève Staking
Congés payé Betaald verlof
Le Président de la république De president van de republiek
Le prof De leraar
Une employée Een werknemer
Un avocat Een advocaat
Un maire Een burgemeester
Un syndicaliste Een vakbondsman
Émetteur Uitgever
Destinataires Ontvangers
Branche du droit Rechtsgebied/rechtssector
Citoyens Burgers
Étudiants Studenten
Collègue du travail Collega
Jurés d’assises Verzekeren van rechters
Épouse Vrouw/echtgenote
Employeur Werkgever
Par ces motifs Om deze redenen
Statuant Uitspraak doen
Contradictoirement Uitspraak op tegenspraak
Déboute Eisen worden afgewezen
Demande reconventionnelle Een wedereis/tegen eis
Ci-joint Bijlage
La déclaration de la taxe à la valeur ajoutée Btw-aangifte
Dûment remplie Ingevuld zoals het hoort
Été condamné Veroordeeld
Un an de prison avec sursis Gevangenisstraf met uitstel
Une amende Een boete
Une peine de prison ferme Een effectieve gevangenisstraf
Un code civil Een wetboek
Oblige solidairement Hoofdelijke aansprakelijkheid
Créancier Schuldeiser
Reconnaissance de dettes Erkenning van schulden
Note de service Memorandum van dienstverlening
Décision de justice Beslissing van het Hof

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