Resume
Résumé Vocabulaire français juridique 2
- Cours
- Français Juridique 2
- Établissement
- Arteveldehogeschool (Artevelde)
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Aperçu du contenu
Français juridiqueNotions de base
Le droit De wet
Les règles De regels
Le statut des personnes De statuten van personen
Personnes physiques Natuurlijke personen
Personnes morales Rechtspersonen
Autour Rond
Une autorité publique Een overheidsinstantie
L’état De staat
La région De regio
La province De provincie
La commune De gemeente
Règles de vie sociale Regels van het sociale leven
Règles de droit et de vie sociale Regels van het recht en het sociale leven
Les règles de grammaire Regels van de grammatica
Les règles de la politesse Beleefdheidsregels
Les règles du jeu De regels van het spel
Rouler sur la voie publique Rijden op de openbare weg
Payer des impôts Belastingen betalen
Demander un permis de bâtir Aanvragen van een bouwvergunning
Faire trop de bruit Te veel lawaai maken
Obligatoire Verplicht
Le droit public Publiek recht
Le droit privé Privaatrecht
Le droit constitutionnel Grondwettelijk recht
Les règles ondamentales Fundamentele regels
La constitution De grondwet
Du parlement fédéral Federaal parlement
Le droit de vote Het stemrecht
Les pouvoirs du roi Bevoegdheden van de koning
Le droit administratif Administratief recht
Des administrations publiques Openbaar bestuur
Le statut des fonctionnaires De status van ambtenaren
Le permis de bâtir Bouvergunningen
Le droit fiscal Fiscaal recht
La fixation Belastingaanslag
Recouvrement des impôts Inning van belastingen
La TVA = la taxe à la valeur ajoutée BTW
L’impôt des personnes physiques Persoonlijke inkomstenbelasting
L’impôt des sociétés Vennootschapsbelasting
Le droit pénal Strafrecht
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, Les infractions Strafbare feiten
Actes inderdits par la loi Bij wet verboden handelingen
Les peines Sancties
Sanctions Sancties
Applicables Toepasselijk
Le vol Diefstal
L’homicide involontaire Doodslag
Le droit international public Internationaal publiekrecht
Les rapports entre les Etats Betrekking tussen staten
Les traités Verdragen
Le droit judiciaire Gerechtelijk recht
Le déroulement d’une procédure judiciaire Het verloop van de gerechtelijke procedure
Comment interjeter appel Hoe in hoger beroep gaan
Commen introduire une procédure en Hoe een zaak voor de rechter brnegen
justice
Le droit civil Burgerlijk recht
Le droit commum privé Privaatrechtelijk handelsrecht
Un ensemble de règles normalement Een geheel van regels die gewoonlijk van
applicables entre les individus toepassing zijn tussen individuen
Droit de la famille Familierecht
Le droit de la propriété Eigendomsrecht
Du statut juridique des particuliers De rechtspositie van personen
Le droit commercial Handelsrecht
Le droit des sociétés Vennootschapsrecht
Le droit de la concurrence Mededingingsrecht
Le droit du travail Arbeidsrecht
Les rapports entre les employeurs et les Betrekking tussen werkgevers en
salariés werknermers
Le contrat de travail Arbeidsovereenkomst
Le licenciement Onstslag
Le droit social = le droit du travail + la Sociaal recht = arbeidsrecht + sociale
sécurité sociale zekerheid
Le droit international privé Internationaal privaatrecht
Les rapports entre les pariculiers de Betrekking tussen personen van
nationalité différente verschillende nationaliteit
La loi applicable De toepasselijke wet
Le droit nationale Nationaal recht
Le drout étrangère Buitenlands recht
Divorde d’un couple de nationalités Echtscheiding van een paar verschillende
différentes nationaliteiten
Le droit de la concurrence Mededingingsrecht
Le traité de non-profifération Non-proloferatie verdrag, zegt dat landen
geen nicliaire info mogen geven aan landen
die dit niet mogen hebben
Le contrat de mariage Huwelijkscontract
L’impôt des sociétés vennootschapsbelasting
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