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Samenvatting schema beroepen en ondernemingsbegrip

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Handig schema met diverse beroepen ingedeeld in de verschillende handels- en ondernemingsbegrippen.

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  • 18 mai 2021
  • 18 mai 2021
  • 4
  • 2020/2021
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saarbos
Onderneming
Beroepsmatig karakter Onderneming Onderneming
algemeen (Boek I.1,
= winstoogmerk Mededinging (Boek IV) consument (Boek VI)
onder 1 WER)
• Daden van • Iedere natuurlijke • Economische • Beroepsactiviteit
koophandel persoon die activiteit • Regelmaat
• in eigen naam en zelfstandig een • diensten aanbieden • Duurzame wijze
voor eigen rekening beroepsactiviteit • goederen • Winstoogmerk, maar
• subjectieve saden uitoefent aanbieden geen negatief
van koophandel • Iedere rechtspersoon • Geen vereiste van veresite
• Vennootschappen • Iedere organisatie winstoogmerk
zijn handelaren zonder • Taken van algemeen
(specialiteitsbeginsel) rechtspersoonlijkheid belang zijn
• VZW's alleen als ze uitgesloten, maar
een taken van
uitkeringsoogmerk economisch belang
hebben wel (2 petjes
ophebben)

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