Nederlands Frans
Billijkheid l’équité
Zakelijke rechtsvordering une action réelle
Persoonlijke rechtsvordering une action personnelle
Zakelijk recht un droit réel
Persoonlijk recht un droit personnel
Schuldvordering une créance
Verbintenis une obligation
Obliegenheit (of last) une incombance (une charge)
Schuldenaar un débiteur
Schuldeiser un créditeur
Opeisbaarheid l’exigibilité
Burgerlijk Wetboek le Code civil
Wetboek van economisch recht le Code de droit économique
Wederkerig synallagmatique
Eenzijdig unilatéral
Ten kosteloze titel / uit à titre gratuit / de bienfaisance
vrijgevigheid
Ten bezwarende titel à titre onéreux
Vergeldend commutatif
Aleatoir aléatoire
Consensueel contract un contrat consensuel
Formeel contract un contrat solennel
Overeenkomst met un contrat à exécution instantanée
ogenblikkelijke of aflopende
verbintenissen
Contract voor onbepaalde duur un contrat à durée indéterminée
Contract voor bepaalde duur un contrat à durée déterminée
Toetredingsovereenkomst un contrat d’adhésion
Standaardbeding une clause standardisée
Algemene voorwaarden des conditions générales
Individueel onderhandelde un contrat négocié
overeenkomst
Op afstand gesloten contract un contrat à distance
Consumentencontract un contrat de consommation
Raam- of kaderovereenkomst un contrat-cadre
Privaatrechtelijke overeenkomst un contrat de droit privé
Publiekrechtelijke overeenkomst un contrat de droit public
Meerpartijenovereenkomsten des contrats multipartites
, Ontvangsttheorie la théorie de la réception
Mededelingsplichtige belofte une promesse réceptice
Rechts- of genotsbekwaamheid la capacité de jouissance
Handelingsbekwaamheid la capacité d’exercice
Bevoegdheid le pouvoir
Vertegenwoordigingsbevoegdheid le pouvoir de représentation
Pondspondsgewijze au marc le franc
Verworven rechten des droits acquis
Samenhangende des créances connexes
schuldvorderingen
Van rechtswege de plein droit
Gerechtelijke eed le serment judiciaire
Gedingbeslissende eed le serment litisdécisoire
Aanvullende eed le serment supplétoire
Ramingseed le serment estimatoire
Bindende kracht la force obligatoire (la convention-loi)
Vrijheid la liberté
Zekerheid la sécurité
Rechtvaardigheid la justice
Efficiëntie l’efficacité
Maatschappelijk nut l’utilité sociale
Leidinggevende principes des principes directeurs
Rechtsmisbruik l’abus de droit
Wetsontduiking la fraude à la loi
Contract le contrat
Overeenkomst la convention
Verval la caducité
Zakelijk contract un contrat réel
Privaatrechtelijke vrijheid une liberté privée
Openbare orde l’ordre public
Goede zeden les bonnes mœurs
Van dwingend recht de droit impératif
Van aanvullend recht de droit supplétif
Wilsautonomie l’autonomie de la volonté
Wilsovereenstemming un accord de volonté
Uitdrukkelijk Explicite
Stilzwijgend Implicite
Aanbod une offre, la pollicitation
Aanvaarding une acceptation
Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:
Qualité garantie par les avis des clients
Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.
L’achat facile et rapide
Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.
Focus sur l’essentiel
Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.
Foire aux questions
Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?
Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.
Garantie de remboursement : comment ça marche ?
Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.
Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?
Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur DDH. Stuvia facilite les paiements au vendeur.
Est-ce que j'aurai un abonnement?
Non, vous n'achetez ce résumé que pour €5,88. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.