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Fiches de révision

Arresten Contractenrecht

Aperçu 3 sur 32  Fiches de révision

Haviltex - subjectief
Haviltex - subjectief
Onderwerp: uitleggen overeenkomst over de verhouding tussen partijen - gaat om de interne partijbedoeling - hierbij moet gekeken worden wat de partijen in de gegeven omstandigheden over en weer redelijkerwijs aan deze bepaling mochten toekennen en op hetgeen zij van elkaar mochten verwachten gezien elkaars verklaringen en gedragingen Uitwerken aan de hand van gezichtspunten o.a. uit Bunde/Erckens - deskundigheid partijen - verklaringen - gedragingen - vaste betekenis/gewoonte van het begrip - twijfel? --> onderzoeksplicht? - welke uitleg ligt voor de hand? - bijgestaan door een deskundige? - doel van de overeenkomst - wie heeft de overeenkomst opgesteld?
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Qualité garantie par les avis des clients

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L’achat facile et rapide

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Focus sur l’essentiel

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Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.

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