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Fiches de révision

Jurisprudentie Privaatrecht A rechtsregels

Aperçu 3 sur 8  Fiches de révision

Bunde/Erckens (misverstand)
Bunde/Erckens (misverstand)
Bij een misverstand in het kernbeding van de overeenkomst is er geen sprake van wilsovereenstemming. Geen wilsovereenstemming betekent in principe dat er geen sprake is van een overeenkomst. Tenzij er sprake is van één van de criteria van het misverstand-arrest, dan is er toch sprake van een overeenkomst. Criteria: a. meer voor de hand liggende term of b. een van de termen heeft een technische betekenis of c. een van de partijen heeft deskundige bijstand of d. er is sprake van een onlogische term.
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Flip
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Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

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Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur dvdclaus. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

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