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Schema inleiding internationaal privaatrecht IPR leerstukken, samenvatting arresten en clips eleum

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  • Établissement

Bevat een overzichtelijk schema van de leerstukken: huwelijk, echtscheiding en ouderlijk gezag, overeenkomsten en onrechtmatige daad Daarnaast is kort de essentie van de arresten aangehaald: Hadidi, Sundelind Lopez, Kalimijnen, Marinari, Tessili dunlop, Car trim key, Dumez, Florin Alianz spa, Colo...

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Quelques exemples de cette série de questions pratiques

1.

Forum rei

Réponse: rechter van de woonplaats gedaagde

2.

Actor sequitur forum rei

Réponse: eiser volgt de rechter van de gedaagde

3.

Forum rei sitae

Réponse: rechter van de plaats waar zich een goed bevindt

4.

Forum actoris

Réponse: rechter van de woonplaats eiser

5.

Forum arresti

Réponse: rechter bevoegd voor de plaats waar beslag is gelegd op een goed

6.

Forum prorogatum

Réponse: een rechter wordt door partijen als bevoegd aangewezen

7.

Forum non conveniens

Réponse: rechter is niet geschikt

8.

Forum conveniens

Réponse: rechter verklaard zich bevoegd

9.

Forum necessitatis

Réponse: rechter aanvaard uit noodzaak bevoegdheid

10.

Perpetuatio fori

Réponse: voortzetting van het forum

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