Notes de cours
Bedrijfsrecht 2 college 3
- Cours
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Bedrijfsrecht college 3 geschreven in het Nederlands. Leerjaar 2 semester 4 opleiding Commerciële Economie aan de Fontys Rachelsmolen te Eindhoven.
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College 3: (Prezi college 5)Verbintenis: Tussen twee personen.
Goederenrecht: Tussen persoon en goed.
Overdracht: ART: 3:84 BW
Overdracht moet aan 3 eisen voldoen:
Geldige titel
Tussen vervreemder en verkrijger moet een rechtsverhouding bestaan die tot
overdracht verplicht en deze rechtvaardigt. = Er moet sprake zijn van een
contract/overeenkomst
De rechtsgrond kan op verschillende wijzen ontstaan: vb: overeenkomst, wet,
onverschuldigde betaling (onverschuldigde betaling = bijvoorbeeld geld naar iemand
overmaken maar het moest naar iemand anders, dan moet diegene het geld
terugbetalen)
De titel moet geldig zijn.
Let op: Nietige/vernietigbare rechtshandelingen, in strijd met de wet, actio pauliana
etc.
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