Notes de cours
Notes de cours sur le droit romain
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Notes de cours de droit romain de madame Jones
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Droit romain: Mme JonesMardi prochain. (2 avril 2019) très important pour l’examen
è 450 avant J-C jusque 565 après J-C
- 1ère source formelle Coutume : source formelle car régissait le
meuble au sens le plus large (l’ensemble du groupe familiale
portant le même nom ). Quand droit local n’est pas incompatible
avec le droit local donc la coutume devient des règles juridiques
des peuples conquis
Droit vulgaire : droit appliqué de manière générale par la foule
Les romains étaient des gens pratique et donc la coutume devient
l’application du droit vulgaire . au départ la coutume est la seule
source du droit mais par après son champs sera réduit .
- 2ème source formelle la Loi : peuple romain surdoué pour le droit
mais dans toutes les sources formelle la loi n’a pas joué un rôle
prééminent . Loi demandée , loi se sont les meilleurs qui votaient
les lois car les citoyens étaient répartis en critère géographique .
les comis-centuriat ( assemblée populaire des citoyens romains )
donc les romains qui habitaient en Afrique qui ne participaient pas
au vote des comis . 97 centuris c’est la majorité des 193 centuris .
les chevaliers avait beaucoup d’argents , ils font partie des
centuris. Si 2-3-4 ème classe pas beaucoup de chance de vote car
c’était toujours un magistrats qui demandait de voter tel ou tel
comis . Le magistrats était libre d’amender ou non . Le magistrats
rogators va demander un par un de voter le point de droit . Lois
pot-pourris traité un point et pas de tous les points comme à
l’heure actuelle . un par un on demandait à chaque citoyen de
voter oui (comme tu le demande) ou non (nous utilisons l’ancien
droit ) -> vote oral puis vote anonyme écrit . Á l’intérieur d’une
centurie on avait atteint la majorité on arrêtait pas très
démocratique de plus le magistrats rogators avait la possibilité
d’arrêter le vote et aussi les magistrats étaient minimum deux
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