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Samenvatting Arresten ondernemingsrecht
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Arresten uit ondernemingsrecht van dit jaar.
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Oefenvragen Arresten Ondernemingsrecht
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Quelques exemples de cette série de questions pratiques
1.
Wat is de rechtsregel van de bakkerij VOF?
Réponse: Tussen vennoten kan het bestaan van een VOF alleen worden bewezen door een akte. 22 Wvk.
2.
Wat is de rechtsregel van de Doetinchemse IJzergieterij?
Réponse: De RvC moet zich richten op het vennootschappelijk belang en zich niet uitsluitend richten op het belang van de aandeelhouders.
3.
Wat is de rechtsregel van Playland?
Réponse: Er moet worden gekeken of de doelomschrijving is overschreden, alle omstandigheden moeten daarbij worden bekeken, een van de omstandigheden is of het belang van de vennootschap ermee is gediend. 2.7 bw.
4.
Wat is de rechtsregel van de Forumbank?
Réponse: De AvA mag de wet en de statuten volgens haar bevoegdheid niet overschrijden, de AvA is niet bevoegd om bindende opdrachten aan het bestuur te geven. 2:219
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